En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lelimon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Compagnie Le Limon
Adresse : 60 rue Franklin
93100 Montreuil
Contact : lelimon@free.fr
N° SIRET :
Directeur de la publication : Chantal Lebaillif
Réalisation : Muriel Nicolas.
OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 1007
Copyright © Le Limon. Tous droits réservés.
La Compagnie Le Limon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par La Compagnie Le Limon.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La Compagnie Le Limon :
– ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lelimon.fr.
– décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lelimon.fr.
– s’engage à sécuriser au mieux le site https://lelimon.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La Compagnie Le Limon se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Le site lelimon.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers lelimon.fr.
La navigation sur le site lelimon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Pour plus d’informations sur les cookies, lisez notre politique de confidentialité.
@2024 Le Limon - Tous droits réservés - Mentions Légales - Politique de confidentialité